Comment Fonctionne le Bonus-Malus des Assurances VTC ?
La cotisation de référence pour l'assurance VTC prend en compte divers critères tels que le type de véhicule, l'usage, le profil du conducteur, l'usage multi conducteur, la zone géographique, les risques garantis, et le kilométrage parcouru.
Fonctionnement du Coefficient de Bonus-Malus (CRM)
Chaque année, à la date anniversaire du contrat, la cotisation est ajustée selon un coefficient de bonus-malus (CRM). Les conducteurs sans accident responsable pendant les 12 mois précédant l'échéance bénéficient d'un bonus, réduisant leur cotisation annuelle.
Impact des Accidents Responsables sur le Malus
Un conducteur responsable d'un accident verra sa cotisation augmenter. Pour une première assurance VTC, le coefficient débute à 1. Chaque année sans accident responsable entraîne une réduction de 7%, jusqu'à un maximum de 50%. En cas d'accident responsable, le coefficient augmente de 20% par accident, avec un plafond à 3,50.
Exemples de Calcul de Coefficient
Des exemples illustrent comment un accident responsable affecte le coefficient de bonus-malus. Par exemple, un chauffeur avec un coefficient initial de 0,60 provoquant un accident verra son coefficient augmenter à 0,72, puis à 0,86 en cas d'un second accident responsable.
Plafond et Exceptions au Système de Malus
Le coefficient maximal est fixé à 3,5. Dans certaines situations, comme la responsabilité partagée, le malus est réduit. De plus, certaines circonstances, comme le vol ou les sinistres indépendants du conducteur, ne génèrent pas de malus.
Conditions Spéciales et Transfert de Bonus-Malus
Le malus disparaît après deux années sans accident. En cas de changement de véhicule ou d'assureur, le bonus ou malus est transféré, à condition que les conducteurs restent les mêmes. Un relevé d'informations est utilisé pour calculer le nouveau coefficient de bonus-malus.
Implications du Prêt du Véhicule et du Changement d'Assurance
Lorsque vous prêtez votre véhicule, c'est le conducteur principal désigné dans le contrat qui subit les conséquences d'un éventuel malus. En cas de changement d'assurance, le nouvel assureur utilise votre historique de conducteur pour calculer le coefficient.
Effet d'une Suspension d'Assurance sur le Coefficient
Si votre assurance a été suspendue pour moins de trois mois sans accident responsable, votre coefficient évoluera positivement à la souscription du nouveau contrat. Au-delà de trois mois, il restera inchangé, mais repassera à 1 après une année sans assurance.
